Calcul de l'impôts : Revenus foncier des non résidents
Chaque année, le contribuable se doit de calculer le montant de ses revenus fonciers nets, afin d'établir sa déclaration de revenus. Pour cela, il convient de connaître les diverses et nolmbreuses règles fiscales qui permettent parfois de déduire certains montants auxquels le contribuable n'aurait pas pu penser seul.
Chaque année alors, nous recevons de nombreuses questions telles que " Comment calculer les impôts des revenus locatifs ?" " Comment déclarer les revenus fonciers au réel lorsqu'on est non résident", comment trouver un simulateur d'impôt sur le revenu foncier des non résidents ?
C'est la raison pour laquelle cette fiche proposera une méthologie simple et efficace permettant non seulement de comprendre cette méthode de calcul à appliquer pour calculer ses revenus fonciers frnaçais lorsque la résidence fiscale n'est pas française.
Dans un premier temps, il convient de donnier la Définition des revenus fonciers : Les revenus fonciers peuvent être définis comme étant les revenus qui sont tirés des immeubles mis en location vide.
Le régime réel d'imposition quant à lui est une méthode de calcul qui permet de trouver le résultat imposable en opérant la déductibilité des charges sur les recettes.
Ainsi le revenu foncier net imposable (régime réel) = Montant total Recettes locatives - Charges totales engagées dans le cadre de la mise en location.
Le montant total des recettes locatives s'obtient en faisant la somme de tous les loyers perçus.
La déclaration de revenus fonciers au régime réel, se fait en principe par immeuble sur la l'imprimé CERFA 2044.
Selon la résidence fiscale du contribuable, la déclaration des revenus fonciers ne sera pas la même.
Il existe plusieurs cas dans lesquels un contribuable devra faire une déclaration spéciale de revenus fonciers :
Situation 1 : Soit le contribuable n 'a pas été résident fiscal français pendant toute l'année fiscale ( du 1er janvier n-1 au 31 décembre n-1)
Situatiton 2 : Soit le contribuable n'était pas résident fiscal français pendant certains mois et l'est devenu en cours d'année n-1
Situation 3 : Soit le contribuable était résident fiscal frnaçais pendant certains mois et a perdu cette qualité au cours de l'année n-1.
La déclaration sera différente pour la situation 1 et pour les situations 2 et 3 concernant le calcul de l'impôt et notamment des revenus fonciers des non résidents.
Déclaration des revenus fonciers des non résidents se trouvant dans la situation 1
Les non résidents fiscaux français ayant perçu la totalité de leurs revenus fonciers relatifs à leurs immeubles situés en France, doivent déclarer ces revenus afin de calculer l'impôt, dans une déclaration spéciale de Non résident, pour les seuls revenus immobliers perçus en France. Il suffit de remplir la Cerfa 2042 NR et d'y reporter tous les revenus français imposables en France malgré le statut de non résident.
Déclaration des revenus fonciers des non résidents se trouvant dans la situation 2 et 3
Si le contribuable a été partiellement résident fiscal français et non résident fiscal français au cours de la même année civile. Il devra faire une déclaration qui devra prendre en compte ces deux situations. Ainsi, il devra faire un prorata de ses revenus fonciers en fonction des mois passés en France et à l'étranger et déclarer les montant y afférant pour par dans la déclaration de revenus basique des résidents fiscaux français et pour par dans la Cerfa des non-résidents.
Prenons l'exemple d'un contribuable ayant été résident fiscal français du 1er Janvier au 31 avril et ayant perdu cette qualité du 31 avril au 31 décembre de la même année.
Dans l'hypothèse où ce dernier a perçu 10 000 euros de revenus fonciers issus de locations nues d'immeubles situés à Paris ( ou autre part en France).
Il devra déclarer ( 10 000 x 4/12) dans sa déclaration de revenus dans la catégorie des revenus fonciers "normaux" donc sur la 2044 et la 2042 et devra déclarer le reste dans la partie concernant les revenus des non-résidents.
De la même façon, si le contribuable déclare ses revenus fonciers au régime réel, il devra faire le même prorata concernant la déduction des charges. Il pourra déduire entièrement les charges de travaux par exemple effectués durant la période de résidence. Et concernant les frais de gestion et d'assurance, il devra effectuer un prorata relatif à la période de résidence et de non résidence.
Ainsi le calcul de l'impôt des revenus fonciers des non résidents nécessite un petit calcul qui doit être fait minutieusement afin de