La Société par Actions Simplifiée (SAS) est populaire parmi les entrepreneurs en raison de sa souplesse et de sa structure juridique avantageuse. Cependant, pour tirer pleinement parti des avantages de cette forme juridique, il est essentiel de comprendre en détail la fiscalité qui lui est associée. Dans ce guide complet, nous explorerons tout ce que vous devez savoir sur la fiscalité d'une SAS. De la création de la société aux différentes options fiscales possibles, en passant par les impôts sur les sociétés et sur le revenu, ainsi que les taxes spécifiques, découvrez comment optimiser la gestion fiscale de votre SAS.
Que signifie SAS ?
L’acronyme SAS désigne les sociétés par actions simplifiée.
Les SAS font partie de la grande famille des sociétés par actions. C’est la forme de société la plus répandue en France parce qu’elle bénéficie d’un régime souple.
Myformality met à votre disposition toutes les informations essentielles concernant les SAS, notamment leur fiscalité. Si vous avez une problématique spécifique, n'hésitez pas à prendre rendez-vous avec un avocat fiscaliste.
La création d’une SAS
Pour la création d’une SAS, il est nécessaire d’établir des statuts. Les statuts peuvent être établis soit par acte sous seing privé, c’est-à-dire une convention signée par toutes les parties ou par acte authentique. L’avantage de l’acte authentique, c’est la sécurité juridique qu’il procure, car l’authentification est faite par un notaire. Cependant un acte authentique coûte plus cher car la commission du notaire représente des frais non-négligeables.
Après avoir établi les statuts, la SAS doit être déclarée auprès d’un organisme compétent. En effet selon les domaines, l’organisme change.
Les artisans doivent faire leur déclaration à l’INPI afin d’inscrire la SAS au registre national des entreprises.
Les commerçants doivent faire leur déclaration auprès du greffe du Tribunal du commerce afin d’obtenir une immatriculation au registre du commerce et des sociétés. Les services fiscaux et les organismes sociaux des entreprises sont aussi compétents. Le facteur déterminant est le siège social de l’entreprise.
Enfin, après l’établissement des statuts et de la déclaration de l’entreprise, il faudra la déclarer au journal d’annonce légale en abrégé JAF.
Les avantages et les risques d'une SAS
Les avantages d’une SAS sont divers et variés :
Avantages pour les associés
La liberté : les actionnaires d’une SAS ont une très large marge de manœuvre en ce qui concerne la rédaction des statuts. En effet, il existe très peu de dispositions légales qui régissent l’établissement des statuts. Les statuts étant les règles à respecter dans une SAS, les actionnaires ont une grande liberté décisionnelle qu’il s’agisse de l’organisation ou du fonctionnement de la SAS.
La responsabilité : beaucoup d’aspirants entrepreneurs n’osent pas se lancer à cause de la responsabilité en cas de difficulté de l’entreprise. Poyr les SAS, le problème ne se pose pas car la responsabilité des actionnaires est limitée à leur apport, c’est-à-dire qu’il ne perdront dans le cas échéant que ce qu’ils ont investi. Leur patrimoine ne sera pas mis en danger.
Absence de contrainte sur le nombre d’associés : On peut constituer une SAS avec un seul associé, c’est la SASU, société par action simplifiée unipersonnelle. Il est tout à fait possible d’avoir une multitude d’associés car il n’y a pas de restriction du nombre.
Les associés d’une SAS en établissant les statuts peuvent mettre en place des règles qui facilite l’entrée de nouveau associés. La loi ne leur imposant pas une clause d’agrément obligatoire.
Cela facilite l’entrée de nouveau investisseurs ainsi donc le développement rapide de l’entreprise.
Le capital : il n’y a pas de montant minimal imposé par la loi pour le capital d’une SAS. En plus il n’est pas obligatoire de libérer le capital dans son intégralité. Il y a en effet la possibilité de libérer la moitié de l’apport, puis le restant dû dans les 5 années suivant la création de la société.
Avantages pour le dirigeant
L’âge : la loi n’a fixé aucune limite d’âge pour le dirigeant d’une SAS. La seule condition est d'être majeur.
Le cumul de contrat : le dirigeant d’une SAS peut cumuler ses fonctions de dirigeant avec celui de salarié dans le cadre d’un contrat de travail.
Les inconvenients d'une SAS
Une rédaction des statuts complexe : la liberté statutaire bien qu’étant avantageuse peut générer des problèmes. La rédaction des statuts constitue une étape importante mais délicate. Les associés doivent s’assurer que les statuts établis sont conformes à la loi et ne lèsent aucune partie.
Les charges sociales : Les charges sociales dans une SAS sont souvent très élevées. Par exemple dans l’hypothèse ou le dirigeant perçoit une rémunération, celui-ci sera soumis au régime des assimilés salarié, un régime moins avantageux que celui de la sécurité sociale des indépendants.
L’accès en bourse : une SAS ne peut pas être côté en bourse. La société ne peut donc vendre ses actions sur des marchés très importants.
Les bases de la fiscalité d'une SAS
Une SAS est automatiquement soumise à l’IS à sa création. Toutefois, la société peut opter pour l’impôt sur le revenu.
La fiscalité d'une SAS soumise à l'impôt sur les sociétés
Une SAS est en principe soumise à l’Is. Rapellons tout d'abord ce qu'est l'IS.
L’impôt sur les sociétés en général
Le régime d'imposition de base d'une société par actions simplifiée est l'impôt sur les sociétés.
L'impôt sur les sociétés, c’est un impôt qui concerne les bénéfices des sociétés, comme son nom l’indique, mais aussi d'autres personnes.
Une personne morale peut être imposée à l'impôt sur les sociétés lorsqu'elle est considéré comme une société de capitaux comme c'est le cas des sociétés par action dont font partie les sociétés par actions simplifiées.
D’autres sociétés peuvent être soumises à cet impôt en raison de leur activité, indépendamment du fait qu’elles ne soient pas des sociétés de capitaux. C'est le cas par exemple, des sociétés civiles, qui, bien qu'elles ne soient pas des sociétés de capitaux, exercent une activité industrielle, commerciale ainsi que les associations exerçant une activité lucrative. Il existe des sociétés soumises à l'impôt sur le revenu qui optent pour l'impôt sur les sociétés.
L’article 209 du CGI détermine les règles de territorialité de l'impôt sur les sociétés, les entreprises sont imposables sur leur bénéfice en France si elles y exercent une activité commerciale habituelle. Si les bénéfices ont été réalisés à l’étranger, l'impôt sur les sociétés ne s'applique pas.
Fiscalité SAS : Comment calculer l'impôt d'une SAS soumise à l'impôt sur les sociétés ?
Le taux de l’IS est de 25% depuis le 1er janvier 2022. Ce taux est relativement bas en comparaison des taux des années précédentes. Cette baisse du taux d’imposition peut être interprétée comme une volonté de l’État Français d’attirer de plus en plus de société sur son territoire. Le contexte actuel est dominé par une véritable guerre fiscale dans laquelle les Etats œuvrent afin de conserver ou d’attirer des entreprises sur leur sol.
Pour les sociétés qui réalisent un bénéfice net imposable de moins de 42500 euros, ils bénéficient d’un taux exceptionnel de 15%.
L’Is dû est calculé en n'appliquant le taux qu’à l'assiette imposable.
Il est nécessaire de l'arrondir à l'euro le plus proche sans appliquer des abattements ou des décotes. Les sociétés dont le chiffre d'affaires est équivalent au minimum à 7,63 millions d'euros avec un IS dépassant les 763000€ doivent ajouter à l’IS la contribution sociale représentant 3,3% de l'impôt sur les sociétés redevables.
Tableau récapitulatif des taux applicables à une SAS soumise à L'IS (fiscalité SAS) :
| Résultat net | Chiffre d'affaires inférieur à 10 millions | Chiffre d'affaire supérieur à 10 millions | |||||||
| Résultat net de 0 à 45 000 | 15% | 25% | |||||||
| Résultat net supérieur à 45 000 | 25% | 25% | |||||||
exemple : une SAS a pour chiffre d'affaires de 15 millions d’euros, avec un résultat net imposable de 3 millions 500 d'euros.
L’impôt sur les sociétés redevables est : 3 500 000 x25% = 875 000
Le chiffre d'affaires étant supérieur à 7,63 millions avec un IS supérieur à 763 000, il faudra ajouter la contribution sociale qui équivaut à 3,3% de l'IS
Donc 875 000 x 3,3%=28 875
La somme totale redevable à l'administration fiscale sera de 875 000+ 28 875 = 903 875 €
Fiscalité SAS : une sas soumise à l'IR
L’impôt sur le revenu en général
L’impôt sur les revenus correspond à l'impôt prélevé directement au nom de l'entrepreneur ou de celui des associés d'une société. Il existe des sociétés qui sont naturellement soumises à l'IR et d'autre qui ne le sont pas, comme les SAS par exemple.
L’IR est imposé au taux progressif :
|
Tranches de revenus |
Taux d'imposition de la tranche de revenu |
|---|---|
|
Jusqu'à 10 777 € |
0 % |
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De 10 778 € à 27 478 € |
11 % |
|
De 27 479 € à 78 570 € |
30 % |
|
De 78 571 € à 168 994 € |
41 % |
|
Plus de 168 994 € |
45 % |
La fiscalité des SAS soumise à l’Ir
La question ne se pose pas trop pour les SASU car elles sont soumises naturellement à L'IR.
Pour qu'une société soit soumise à l'IR, il faut une dérogation.
La dérogation n'est valable que 5 ans et ne peut en aucun cas être renouvelé. Avec cette option, la société ne paye pas d'impôt mais ce sont les associés qui s'en chargent individuellement.
L’option a l’IR n’est valable que pour les 5 premiers exercices. Ainsi donc la société qui opterait pour l’Ir à l’exercice 2 par exemple ne bénéficiera que de 4 années d’option non-renouvelable.
Lorsque les 5 premières années de l'option sont révolues, aucun retour en arrière n'est possible pour les associés.
Pour qu’une SAS soit soumise à l'impôt sur les revenus, il faut que plusieurs conditions cumulatives soit remplies à savoir :
- La société doit avoir un nombre de salariés inférieur à 50.
- Le bilan total doit être inférieur à 10 millions.
- La société devra justifier d'une existence d'au moins 5 ans pour changer de régime fiscal des personnes physiques doivent détenir au moins la moitié des droits de vote.
- Les droits de vote doivent être détenus à au moins 34% par soit le président, soit le directeur général, membre du directoire, président du conseil de surveillance, gérant et les membres de leur foyer fiscal.
Comment savoir si une SAS est à l’Is ou à l’Ir ?
Pour ce faire, Il faudra regarder la personne imposée. Si ce sont les associés qui sont imposés au taux progressif de l'IR cela voudrait dire que la SAS est soumise à L’IR. Si c'est la société qui est imposée c’est qu'elle est soumise à l'impôt sur les sociétés.
La fiscalité lors d'une cession d’action dans une SAS
La cession d'actions SAS est un événement important qui peut avoir des conséquences fiscales significatives. Lors de cette opération, il est essentiel de comprendre comment calculer la plus-value réalisée. En effet, le montant de cette plus-value sera soumis à l'impôt sur les bénéfices et devra être déclaré aux autorités compétentes.
De plus, la cession d'actions d'une SAS entraîne également certaines obligations déclaratives qu'il convient de respecter scrupuleusement. Les associés doivent s'informer sur ces démarches afin d'éviter tout problème avec l'administration fiscale.
Cependant, il existe également des exonérations fiscales spécifiques pour la cession d'actions SAS dans certains cas particuliers. Il est donc primordial de se renseigner sur ces possibilités afin de profiter pleinement des avantages offerts par la législation en vigueur.
En ce qui concerne le paiement du montant imposable lors de cette transaction, différentes modalités sont disponibles selon les situations individuelles et les choix effectués par chaque contribuable.
Il est également important de prendre en compte les impacts fiscaux de la cession d'actions d'une SAS pour les associés. En effet, selon leur statut et le montant de la plus-value réalisée, ces derniers peuvent être soumis à des taux d'imposition différents. Il est donc important de comprendre comment cette opération peut affecter leur situation fiscale personnelle. EN effet depuis 2018 la plus-value d'une cession de SAS est soumise au mécanisme de flat tax c'est dire que la plus-value est soumis au PFU de 30%.
Par ailleurs, il convient également de noter les différences entre la cession d'actions d'une SAS et celle des parts sociales en termes de fiscalité. Les règles applicables peuvent varier considérablement dans chaque cas, ce qui rend essentielle une analyse approfondie afin d'éviter toute erreur ou surprise désagréable lors du processus.
Enfin, il existe différentes stratégies fiscales que l'on peut mettre en place pour optimiser la cession d'actions d'une SAS sur le plan fiscal. Les stratégies incluent, par exemple, l'utilisation des dispositifs prévus par la loi, tels que le report d'imposition ou encore l'exonération partielle sous certaines conditions spécifiques.
Il est fortement recommandé aux parties impliquées dans une cession d'actions SAS de consulter des experts en fiscalité pour obtenir des conseils personnalisés. Ces professionnels peuvent aider à naviguer dans les complexités de la fiscalité liée à la cession d'actions SAS et fournir une assistance précieuse tout au long du processus.
En résumé, il est essentiel de comprendre les différentes facettes de la fiscalité lors d'une cession d'actions d'une SAS afin de prendre des décisions éclairées et d'éviter toute conséquence fiscale indésirable. Grâce à une planification minutieuse, à l'utilisation judicieuse des exonérations disponibles et aux stratégies fiscales appropriées, il est possible d'optimiser cette transaction sur le plan financier tout en respectant pleinement les obligations légales.
Les TAXES imposées à une SAS
La TVA
Une SAS est assujettie au paiement de plusieurs taxes à savoir, la TVA, la cotisation foncière des entreprises, et la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
La TVA se doit en fonction du chiffre d'affaires (CA) et le montant annuel de la TVA que la SAS a pu réaliser.
En effet, la société peut être assujettie au régime de franchise en base de TVA si son chiffre d'affaires hors taxe est inférieur à 36 800 euros et 254 000 euros dans le cadre des prestations de services ou inférieur à 91 900 et 840 000 lorsqu'il s'agit d'activités de commerce d’hébergement. Elle est soumise au régime réel simplifié dans les mêmes conditions que dans le régime de la franchise en base. Le montant annuel de la TVA devra être inférieur à 15000 euros
Elle peut être soumise au régime réel normal si elle arrive à réaliser un chiffre d'affaires hors taxes supérieur à 254 000 euros dans le cadre des prestations de services ou 840000 euros dans le cadre des activités de commerce et de fourniture logement. Le montant annuel de la TVA est supérieur à 15000 euros peu importe les limites de seuils fixées par le régime réel simplifié.
La CFE
La CFE ne concerne pas les entreprises fraîchement établies, celle-ci bénéficie d'une réduction d'un an d'impôt en fonction de l'activité de l'entreprise et de son lieu de résidence, la CFE peut être soit temporairement ou définitivement exonérée.
La CFE est due par les sociétés ayant réalisé un chiffre d'affaires supérieur à 5000 euros et qui exercent une activité non-professionnelle à titre non-habituel
L’entreprise qui remplit ces conditions doit faire une déclaration initiale au plus tard le 31 décembre de l'année de création. Cette tâche doit se faire au siège social du service des impôts des entreprises. Si la CFE du est inférieur à 3000 euros, elle devra être versée avant le 15 décembre, si la somme de la CFE du est supérieur ou égal à 3000 euros, le mode de versement se fait par deux acomptes qui correspondent chacun à 50% du montant l'un le 15 juin et l'autre le 15 décembre. Le paiement se fait par voie dématérialisée par soit l'intermédiaire d'un partenaire EDI ou directement à partir de votre espace personnel
CVAE
Au même titre que la CFE, la CVAE n'est elle aussi pas redevable l'année de sa création. Excepté lorsqu'il s'agit d'une transmission d'activité.
Elle est due par l'entreprise qui réalise un chiffre d'affaires supérieur à 500 000 euros hors taxes et exerce une activité non salariée, lucrative et habituelle, ainsi que par les loueurs en meublés étrangers à une activité professionnelle.
Pour les entreprises dont le chiffre d'affaires est supérieur à 152 500 euros, elles doivent effectuer une déclaration de valeur ajoutée et des effectifs indépendamment du fait qu'elle soient soumises ou non à la CVAE. Cette déclaration doit être faites le 2e jour ouvré par voie dématérialisée.
Le paiement se fera au moyen de deux acomptes correspondant chacun à 50% de la cotisation.
La fiscalité d'une SAS ne se limite pas qu'à l’Is ou l’IR, c'est un ensemble de taxes indépendantes les unes des autres.
Quelle est l’Imposition d’une SAS faisant partie d'une holding ?
Montant de l'imposition
Il faut distinguer deux situations
soit la SAS détient les titres depuis plus de deux ans dans ce cas la plus-value provenant de la cession des titres de participation (ce sont des titres de participation si et seulement si la société mère détient au minimum 5% de sa filiale), est totalement exonérée d’IS. Cependant il y a une quote part taxable de 12%.
Dans ce cas de figure la société peut soit réinvestir soit faire une distribution entre associés.
Si au contraire la société détient les titres depuis une période inférieure à deux ans alors la plus-value réalisée sera annexer au résultat net et sera imposée au taux habituel de l’Is.
Comment choisir d'opter pour l’option d’une SAS à L'IR
L’impôt sur les revenus fonctionne selon le mode progressif. C’est-à-dire que plus le bénéfice est élevé, plus le taux sera haut.
Lorsque la SAS opte pour l’IR, les bénéfices de l'entreprise s’additionnent aux revenus du foyer fiscal de l’associé.
Les revenus de l’entreprise accroissent l’assiette imposable de l’associé, et les déficits la diminuent. Par conséquent, si les revenus du foyer fiscal sont initialement trop importants ou si la SAS a fait un très grand bénéfice, cette option n’est pas la meilleure.
Pour savoir si une SAS est à l'IS ou à l'IR, il faut vérifier les statuts de la société ainsi que les déclarations fiscales. Si la SAS est soumise à l'impôt sur les sociétés, elle doit payer cet impôt sur ses bénéfices. S'ils sont soumis à l'IR, les bénéfices sont imposés directement entre les mains des actionnaires. Il est important de bien comprendre les implications fiscales de chaque option avant de prendre une décision.
Si le bénéfice net imposable est bas, il est préférable d'opter pour une imposition à l’Ir car les taux sont plus intéressants jusqu'à 27 710€. Au-delà, il serait préférable pour la bonne tenue de la fiscalité de votre SAS d’opter pour l’IS.